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le système politique Haïtien

<< Désormais qu'il soit l'emblème d'une petite Nation
ayant la volonté de vivre sous l ‘égide salutaire de la paix publique >>.
(Stenio Vincent)

L'union fait la force

système politique

composition

Le système politique haïtien se compose de trois pouvoirs: le pouvoir Législatif, le pouvoir Exécutif et le pouvoir judiciaire. Le rôle de chaque pouvoir est bien défini par la constitution du 10 mars 1987. Ces trois pouvoirs doivent interagir pour assurer le bon fonctionnement du pays. En faite, la survie politique du pays dépend d' un consensus entre les pouvoirs Législatif et Exécutif. Le manque de communication entre ces deux pouvoirs peut entraver le fonctionnement politique du pays. Bien que ces trois pouvoirs sont constitutionnellement indépendants l'un de l'autre, ils doivent au moins s'entendent sur certains points fondamentaux pour maintenir un climat de stabilité politique dans le pays. Présentement en Haïti , le pouvoir Exécutif et le Président du pays n'arrivent même pas à s'entendre sur la nomination d'un premier ministre , en l'occurrence on doit conclure qu'il y a pas de consensus politique entre ces deux pouvoirs .Par conséquent, à toutes fins pratique, le pays n'a pas de gouvernement. Le président de la république est obligé de remplir tout seul, avec certains ministres ,les fonctions du pouvoir Exécutif.


le pouvoir Législatif

Le pouvoir Législatif se compose de deux Chambres : la Chambre haute et la Chambre basse. La Chambre haute ou le sénat comporte 27 sénateurs ( 3 par département, actuellement il y a 9 départements géographiques en Haïti) élus pour 6 ans au suffrage universelle à la majorité absolue par voie directe des citoyens. Les sénateurs sont indéfiniment rééligibles, c'est à dire , un sénateur peut se faire réélire autant de fois qu'il le désire. Tant qu' à la chambre basse elle est composée de quelque 136 de députés. Un député est élus pour 4 ans et comme un sénateur , un député est également indéfiniment rééligible. Les députés sont également élus par la majorité absolue ,c'est à dire la majorité des électeurs dans sa circonscription électorale.

Il faut le mentionner , il existe des << liens constitutionnels >> très forts entre les Chambres des députés et des sénateurs. D'une part , les deux Chambres doivent commencer leurs sessions ensembles , c'est à dire en assemblée Nationale. ET d'autre part , il peuvent se réunir lors de la promulgation d'un projet de loi ( c'est optionnel , les deux Chambres peuvent se réunir séparément lors d' un vote d'un projet de loi , ce qui arrive le plus souvent d'ailleurs). En effet, l'assemblé nationale se réunit lors de l'ouverture de chaque session parlementaire. Lorsque les sénateurs et les députés se réunissent en assemblée Nationale , aucun des ses deux groupes n'a aucun droit de veto réel ou suspensif. S'ils sont réunis pour voter un projet de loi , et qu' il est nécessaire de voter en séance extraordinaire , qu'il soit sénateur ou député , on ne peut exercer qu'un droit de vote. Le rôle du pouvoir Législatif et son << champ de compétence >> sont trés vastes. Les parlementaire sont responsables de voter les projets de lois préposées par le pouvoir Exécutif, ils ratifient les décisions du gouvernement, ils votent le budget du pays ,en assemblée Nationale ils reçoivent le serment du Président de la république , ils reçoivent la politique générale du premier ministre, ils ratifient également le choix d'un premier ministre fait par le président, ils votent les traités internationaux.

Pour ce qui a trait t avec le << Champ de compétence>> cela veut dire que les parlementaires disposent d'un recours spécial prévu par l'article 185 de la constitution du 10 mars 1987. Cette disposition spéciale permet aux parlementaires Haïtiens réunis en assemblée Nationale de traduire le Président devant la Justice ou dans le langage approprié << la Haute cour de Justice>>. Le présidant du sénat devient le président de cette cour, assisté du juge en chef de la cour de cassation. Il faut 2/3 de l'assemblée Nationale pour mettre en accusation le président de la république et tous autres fonctionnaires de la fonction publique. Ce qui rend son tout sens à cette disposition ,c'est que normalement le président de la république peut gracier toute personne condamnée par tribunal du pays, un droit de veto en quelque sorte, mais il ne dispose de ce droit pour les sanctions prononcées par la < Comme vous venez de le voir, le pouvoir Législatif Haïtien est exercé par deux Chambres : le Sénat et la Chambre des députés. Ces deux chambres doivent travailler en collaboration pour voter les projets de lois proposées par le pouvoir Exécutif; car , en effet, il faut une majorité double ( lorsque les deux chambres votent séparément ) , pour arriver à promulguer le projet de loi en question. Contrairement dans le système parlementarisme Canadien , ou le parlement fédéral a un caractère ministériel, en Haïti les deux pouvoirs sont complètement indépendant l'un de l'autre ; mais aucun ne peut proroger, en tout ou en partie, sur les droits de l'autre. Chacun a un rôle bien déterminé à jouer sur la scène politique du pays. Ni le pou voir Législatif, ni le pouvoir Exécutif n' a pas le droit à l' ingérence dans les attributions de l, autre parti.


Le pouvoir Exécutif

Le pouvoir Exécutif est exercé par: Le président de la république ( René Préval) , le cabinet ministériel ( composé du premier ministre, et les ministres ). Les attributions du pouvoir Exécutif sont très nombreuses . En fait, la majeure partie de ces attributions repose sur le dos du président de la république . En effet , non seulement il doit nommer le premier ministre qui est le chef du gouvernement ( le choix de ce dernier doit être approuvé par le deux Chambres) , en collaboration avec le premier ministre il choisit les ministres , il accrédite les ambassadeurs, il signe les traités de paix , quand cela est nécessaire il déclare la guerre aux autres pays quand toute tentative de négociation est échue, il veille au respect et à l'exécution de la constitution , il est le principal garant de la souveraineté nationale, il assure le bon fonctionnement régulier des pouvoirs publics et la continuité et la stabilité politique du pays. De plus, avec l' approbation du sénat nomme les directeurs généraux de l'administration publique, les délégués des département. Les autres tâches du pouvoir Exécutif sont assumés par le gouvernent ayant à sa tête le premier ministre. L'attribution principale du gouvernement ( il est composé de 11 ministres, le premier ministre, les Secrétaires d'état, et les fonctionnaires de la fonction publique) est conduire la politique de la Nation haïtienne. Et il le seul responsable devant le parlement pour justifier ces actes . Le président de la république n'est pas le seul responsable individuelle des attributions du pouvoir Exécutif, son premier ministre a aussi des responsabilités bien définis : en consensus avec le président il choisit les ministres, en cas d'empêchement provisoire du président , il préside le conseil des ministres , il est responsable conjointement avec les autres ministres les actes du président de la république qu'ils contresignent que de leurs ministres.

Le président de la république est le seul chef suprême du pouvoir Exécutif, il a presque un droit de veto sur toutes les décisions prises par son gouvernement. Bien que toute les décisions sont prises par le conseil des ministres, le président est le seul qui juge quand cela est nécessaire de convoquer le conseil des ministres , il le présidé également . On peut considérer son influence comme un droit de veto. En tout cas, une chose est certaine:<< il faut un consensus entre les membres du cabinet ,le premier ministre, le président de la république pour prendre une bonne décision>>.


Le pouvoir Judiciaire
.

Le pouvoir judiciaire de la république d' Haïti est exercé par , la cour de cassation , les cours d'appel, les tribunaux de paix , les tribunaux de première instance. Le pouvoir judiciaire est le plus complexe parmi les trois pouvoirs. Cette complexité réside dans l'organisation géographique du pays. Mais ,il faut le mentionner, cette complexité n'est pas une handicape. Le rôle principale du système judiciaire. Son role principal est l'interprétation des lois; l'interprétation de la loi dans son sens strict. Car contrairement qu'au canada, En Haïti les juges ont un rôle strictement interprétatif. Mais, au Canada , et dans les autres de commom wealth ,à cause du principe de la jurisprudence, les décisions des juges ont forces de loi. Les neuf juges de la cour de cassation sont nommés pr le président de la république ,ils sont nommés pour une période de dix ans et ceux de la cour de première instance sont nommés pour une période 7 ans. Une fois que les juges entre en fonction ,ils ne peuvent pas se faire destituer sauf dans les cas prévues par la constitution .

Pour mieux comprendre le pouvoir judiciaire nous allons faire une analyse du système judiciaire, nous allons parler des différentes infraction prévues par le code criminel, le déroulement d' un procès en commençant par l'arrestation jusqu'à la prononcée du verdict. Le système judiciaire haïtien est très complexe. Cette complexité, dérive de la division géographique du pays; mais tout le système se résumé dans la constitution de 10 Mars 1987 . Toutes les infractions et les procédures ( criminelles et civiles ) s'y trouvent . la question qu'on peut se poser est sans conteste celle - là : qu'elle sont les principales sortes d'infractions?

Les infractions se divisent en trois catégories : les contraventions , les délits et les crimes . les contraventions sont des infractions les moins graves comme: être indécent dans un endroit public, salir les murs des bureaux gouvernementaux . les contraventions s'avèrent être des infractions mineures , mais toite personne qui commet une contravention , est passible d'une amende ou d'une peine d'emprisonnement .

Les délits sont les infractions qui sont plus ou moins graves comme: des méfaits , empiéter sur le terrain d'autrui , des vals à l'étalage etc . Ces infractions peuvent relever de la compétence civile ou criminelle.

les crimes sont des infractions les plus graves comme: le meurtre, le vol à main armé la fraude , l'assassinat d'un diplomate, etc . Ces infractions sont considérées comme les infractions les plus graves et la peine maximale est la prison à vie . Si un individu commet une infraction qu'arrive-t-il?

L'arrestation: l'article 273 de la constitution du 10 mars 1987 mars, donne le droit aux forces policières de fires des arrestations non arbitraires quand cela est nécessaire. Mais d'après l'article 24(1) , personne ne peut être poursuivie , arrêtée ou détenu, sauf en cas de flagrant délit , n'auront pas lieu sans mandat d'arrêt , et cela doit se faire entre 6 A.M et 6 P.M , entre ces deux heures nul ne peut être arrêté , excepté dans les limites déterminés par la loi. Personne ne peut être maintenue en détention, s'il n'a pas comparu dans les prochaines 48 heures qui suivent son arrestation , devant son juge naturel ou devant un tribunal.

Le tribunal de paix: Les juges de paix entendent normalement des causes civiles de moins de 500 gourde (100$) . Cependant lors d'une arrestation , les juges de paix ont la compétence de se prononcer sur la légalité de cette arrestation, et s'elle n'est pas légale ce dernier peut demander ou même ordonner la libération de la personne arrêtée. Si l'arrestation est prouvée , le juge de paix questionne le prévenu , rédige un rapport et retourne l'individu en prison pour entendre sa comparution devant un juge d'instruction

Le tribunal civil: Le juge d'instruction de son côté agit comme un enquêteur, il interroge le prévenu , des témoins ; recherche les éléments de preuve pour assurer le procès du prévenu devant le commissaire -gouvernement et fait un rappot à ce dernier. Il faut mentionner que le juge d'instruction a la compétence d'entendre une cause civile tout seul. De plus, il a le pouvoir de relâcher le prévenu ,s'il les motif raisonnables de le faire.

Le commissaire gouvernement Le commissaire gouvernement porte officiellement les chef d'accusation contre la personne qui devient maintenant un accusé . Ce dernier retourne en prison pour son procès, c'est à dire l'ouverture des tribunaux d'assises criminelle soit en Décembre ou en Juillet.

Le procès

Le déroulement: Le commissaire-gouvernement lit l'acte de dénonciation, en indiquant les chefs d'accusation pesant l'accusé. L'accusé dit sont plaidoyer qui est habituellement coupable ou non coupable . La défense présente sa requête et demande la libération de l'accusé, en indiquant clairement les règles de droit qui l'obligent . La couronne réplique en demandant la condamnation de l'accusé selon tel principe ou telles règles de droits qui , selon elle , devraient être appliqués . Le juge de son côté joue un rôle plutôt passif , car non seulement le jury décide du verdict , ce dernier est aussi chargé de donner la sentence sans aucune explication plausible.

Les appels : la défense ou la couronne (le parti insatisfait du verdict)a un intervalle de temps bien déterminé pour faire un appel , si l'intervalle de temps prévu par la loi est déjà écoulée, il est impossible de faire un appel. Pour mieux comprendre le processus d'appel devant les tribunaux supérieurs voici un organigramme :

La cour de cassation:

La cour de cassation siège à Port-au- Prince , elle est la plus haute cour du pays. Elle se compose de neuf juges nommés par le président de la republique pour une période de dix ans. Les décisions de cette cour sont finales et ils irréfutables. Parmi les juges, on choisit un président pour diriger les traveaux de la cour. La consttitution du pays donne le droit aux Président de la cour de cassation d'occuper la presidence du pays , en cas de vacance du poste.Bien que le President de la republique dispose d'un droit de veto sur tous les jugements des tribunaux cela ne nuise pas à la suprématie de la cour de cassation , car aucun president n' a jamais utilisé ce droit de veto. Donc la cour de cassation est suprême pour ce qui a trait avec l'interprétation des lois haïtiennes. Les juges de la cour de cassation n'ont qu'un rôle interprétatif, les décisions qu'ils prennent n'ont aucune force de loi.

Les cours superieurs:

Dans chaque departement siège un cour d'appel superieur . Les cours d'appels superieurs revisent les decisions prises par les juges des autres tribunaux de plus petite instance . Les différentes decisions qu'elles peuvent prendre sont: Affirmer la decision du premier tribunal; renverser la decision du premier tribunal ou modifier la sentence.Les juges de la cour d'appels comme les juge de la cour de cassation sont nommés par le president de la republique et periode pour une periode de dix ans . Les noms sont proposés par les assemblées départementales.

Les assises criminelles :

Les assises criminelles siègent dans tous les arrondissements en Decembre et en Juillet. Les juges des assises criminelles , entendent les causes criminelles . Tous les procès criminels se deroulent dans les assises criminelles. les juges des assises criminelles sont nommées pour une periode de 7 ans par la l'assemblée départementale. Lors l'ouverture des assises criminelles se sont les commissaires-gouvernement qui mettent en accusation les personnes inculpées . On peut aussi employer le terme de paquet. On trouve un Commissaire-gouvernement dans chaque arrondissement.

La haute cour de hustice:

La cour haute cour de justice s'érige seulement lorsqu'un grand fontionnaire de la fonction publique haïtienne est accusé ,de fraude, de trahison ou de tout autre crime. Les travaux de cette cour sont dirigés par le president du senat assisté du president de la cour de cassation , en cas d'empêchement le president du de la Chambre des députés comme vice-president . Il faut 2/3 des parlementiares pour mettre la personne supçonnée en accusation. On peut donner qu'une sentence de destitution, après c'est aux autres tribunaux que revient la tâche de juger la personne . Il faut mentionner que le president du pays n'a aucun ddoit de veto réel ou suspensif sur les sentences prononcées par la haute cour de justice.

Les tibunaux de première instance :

Les tribunaux première instance se trouvent dans presque toutes les rurales du pays. Les juges de ces tribunaux sont nommés par la colletivité communale. Les juges des cours de premiere intance ne peuvent entendent une cause civile depassant 500 goudes , cependant , aux risques de me répéter , ils ont la compétence de se prononcer sur la légalité d'une arrestation. Le tribunaux de première instance sont les formes des tribunaux qui sont les plus repandus dans le pays. Les juges mal formés, des décisions partisanes ou la partialité d ces juges sont les principales entraves des tribunaux de première instance. En effet , certains juges destribunaux de première instance ne determine même pas le secondaire, il n'ont aucune notions des lois haïtiennes. La formation qu'on leur donne est très insuffisante. Bref, la plupart d'entr'eux sont imcompétents.

Liens entre les trois principaux pouvoirs:

Les liens juridiques existants entre les trois principaux pouvoirs sont bien définis par la constitution. Non seulement , il faut un consensus entre ces trois pouvoirs pour assurer le bon fonctionnement du pays, les trois sont aussi interliens par des << ponts constitutionnels >> biens évidents. On peut , sans nulle conteste, analyser sur plusieurs aspects consttiuttionnels .

Premierement on peut considerer l'<< interdependance constutitionnelle >> des trois pouvoirs . En effet , les trois pouvoirs dependents l'un de l'autre: sans l'Exécutif il n' y aurait point de Législatif et vice versa. Sans le pouvoir Exécutif , le pouvoir Législatif n'a aucun sens pour du moins logiquement : si son principal rôle se traduit par le vote des lois proposées par l'Exécutif, si ce dernier n'existerait pas pour proposer des lois alors c'est quoi la raison d'être de l'autre? Il est ainsi pour le pouvoir Exécutif, sans le pouvoir Législatif ce dernier perdait toute sa caractère démocratique et l'absence d'un caractère démocratique il n'existerait même pas. On peut ensuite parler de la << dependance constitutionnnelle >> du pouvoir judicaire . En effet, le pouvoir judiciare depend grandement du pouvoir Exécutif;car les juges doivent être nommés par le president de la republique. La dependance des [pouvoirs l'un envers l'autre ne nuise pas à leurs rôles ,car ils sont bien definis par la constitution. Par exemple, le fait que les juges sont nommés par le gouvernement ne compromet leur impassialité dans une cause qui implique dirictement le gouvernement.

Deuxiemement, on peut considerer les << interaction constitutionelles >> entre les trois pouvoirs. Pour arriver à la promulgation d'un projet de loi par exemple , il faut consensus entre les deux pouvoirs Exécutif et Législatif. La commité de concialition , qui est cree pour saisir des différends entre l'Exécutif et le Législatif, illustre bien l'interaction entre les trois pouvoirs. La haute cour de justice est un autre exemple du genre de relation qui existe entre les trois pouvoirs.

Il est vrai que les trois pouvoirs depend l'un de l'autre, mais il faut aussi un une independance entre les trois. cette indepance est la base même du caractère democratique du pays. Non, seulement l'abcence de cette indepance constitue une entrave à la constitution du pays ,mais cela constituerait un manque flagrant de responsabilités . Alors les trois pouvoirs doivent s'interragir d'après les règles constitutionnelles du pays. Ils doivent trouver un consensus , l'un doivent respecter la juridiction de l'autre, pour assurer la bon fonctinnement du pays.

Conclusion:

Le systéme politique de la république d'Haïti est très simple et même temps compliqué. Souvent certains acteurs sur la scène politique , c'est à dire certaines personnes qui exercent le trois pouvoirs sont irresponsables ,ils font passer leur intérêt personnel avant l'intérêt du pays . La mesentente ent'eux entrave largement le deblocage économique du pays . Les trois principaux composants du system politique haitien sont : le pouvoir Legislatif , le pouvoir Exécutif et le pouvoir judiciaire . Ces trois pouvoirs sont les principales pierres angulaires du caractère democratique du systeme politique haitien. Sans l'abcense d'um de ces trois pouvoirs comprometeraient tout le système constutionnel haïtien.

Si on considère les liens existants entre les trois pouvoirs , on pourrait dire qu'ils constitutionnellement independants les des autres . Cependant ils doivent interagir pour assurer le bon fonctionnement du pays. Il faut pour le moins un consensus entr'eux pour arriver à une bonne décision. Contraiment à ce qu' on vient de dire plus haut , les trois pouvoirs sont constitutionnellement dependants . Ils dependent l'un de l'autre : sans le pouvoir Législatif , l'Exécutif ne peut pas faire passer un projet de loi. En faite, même la compositin du pouvoir l'Exécutif depend de Législatif, la ratification du premier ministre , qui est un important element de l'Exécutif, depend de la bonne volonté du pouvoir Législatif.

Actuellement en Haïti ,le système politique en pleine ébullution, le desacord entre le pouvoir exécutif et le pouvoir Législtif est le point culminant de la conjoncture politique actuelle. En consequence depuis un an le pays n'a pas pratiquement de gouvernement. Les parlementaires de certains parti politique refusent categoriquement de ratifier le choix d' un premier sans aucune raisons valables. Ils refusent de faire des compromis ,des compromis qui pourraient sortir le pays de sa crise économique.

Nous en tant qu 'Haïtiens natif natal, nous prennons la parole dans le nom du peuple Haïtien afin de dire à ces parlementaires hypocrites << qu'ils ont trahi le peuple haïtien, qu'ils ironiquement abusé de la confiance du peuple haïtien >>. Vous , citoyens, citoyennes haïtiens , si vous vouliez que notre situation change ,il faut participer à changement. Ce changement est possible, nous pouvons devenir prospore comme nous l'étions dans la passé. Mais pour reussir ce genre de changement , il faut que les politiciens prennenet leur tâches serieux. Il faudrait plus que des declartions d'intentions , il faut des actes concrèts. Pour reussir ce genre de changement il faut reconciliation sans l'impunité. Cette réconciliation est-t-elle ou sera-t-elle possible? Si oui , dans quelles conditions ?

Ce site a été produit Grâce à la participation et les connaissances informatiques informatiuqes de Bernadel Remy . Il a sut donner son temps et ses connaissances pour une bonne cause, celle du peuple haïtien. Le but du site n'est pas d'accuser ni de blâmer personne. Mais son but est de vous donner les faits tels qu'elles sont; en prennant des fois position pour le peuple haïtien . Qu'il vous plaise qu'il soit ainsi.
(Buissereth Levy et Bernadel Remy).

haïti ne périra point.

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Lévy Bruissereth
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